Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHARLE NOIR
Numéro de dépôt :
94544346
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHARLE NOIR
Déposée le 14 novembre 1994 par mademoiselle CARON Marielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLE NOIR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLE NOIR est expirée depuis le 14 novembre 2004.
CARON Marielle a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183508 - Publication au BOPI 1995-03-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51